Une nomenclature pour les travaux récurrents.

Les pouvoirs adjudicateurs ont fait preuve de beaucoup d’abnégation et d’imagination pour mettre en place une nomenclature des fournitures et des services homogènes.

Cette méthode est-elle déclinable aux opérations de travaux récurrents ?

Il est en effet possible, à mon sens,  de qualifier la notion d’ «opération par corps de métiers » de : « travaux récurrents de maintenance préventive et/ou corrective et/ou d’entretien du patrimoine portant sur un ou plusieurs ouvrages, répartis sur le territoire communal,  faisant appel à des procédés techniques identiques ou similaires estimés sur au moins une année budgétaire». Il est ensuite possible de recenser et détailler ces opérations dans un « cartogramme » des achats.

A lire dans la revue « Contrats publics » de février 2005, pages 52 à 57, un article de Philippe SCHMIDT, avocat au Barreau de Lyon et Mireille BARTHELOT, directrice de la commande publique au conseil général du Gard, consacré à une initiative locale, allant dans ce sens.