Général ou détaillé de l’importance du calendrier.

L'ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier ont respectivement pour objet[1] :

a) D'analyser les tâches élémentaires portant sur les études d'exécution et les travaux, de déterminer leurs enchaînements ainsi que leur chemin critique par des documents graphiques ;

b) D'harmoniser dans le temps et dans l'espace les actions des différents intervenants au stade des travaux ;

c) Au stade des travaux et jusqu'à la levée des réserves dans les délais impartis dans le ou les contrats de travaux, de mettre en application les diverses mesures d'organisation arrêtées au titre de l'ordonnancement et de la coordination.

Le « sous élément » de mission a) doit, à mon sens, aboutir, à ce qu’un calendrier prévisionnel détaillé puisse être notifié au titulaire du/des marché(s) de travaux afin de rendre opposable les délais d’exécution sans qu’une contestation puisse être utilement opposée ultérieurement par l’entreprise. L’enchaînement des interventions des entreprises est le point « clé » de la conduite du chantier.

A défaut, il sera possible d’appliquer les pénalités de retard prévues au marché sur la base d’un calendrier général d’exécution[2]. Toutefois en cas de décalage important entre le calendrier général et la réalité, un différend sur le calcul des pénalités (c’est pas moi, c’est l’autre…) pourra naître à l’occasion de la notification du décompte général en vue de le rendre définitif.

Rappelons que cet élément de mission n’est pas contenu dans la mission « de base » pour les ouvrages de bâtiment, qu’il est applicable aux ouvrages d’infrastructure,  et qu’il peut donc  être confié à un prestataire différent de la maîtrise d’œuvre.

Suivre un chantier (direction de l’exécution des travaux (DET)) et le piloter ne relèvent ni de la même compétence, ni du même objectif.

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[1] Décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé- NOR:EQUU9301161D- http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/UBHCR.htm

 [2] CCA Nancy 10 novembre 2005, Société Munch, req. N°00NC01310