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Texte Libre

  • Le dernier jour… (Rendu Compte Limite = RCL) (27/06/2007 publié dans : Procedure )
    Décidemment à Lens (Pas-de-Calais), les dénouements qu’ils soient footballistiques (Eh oui c’est le club que j’allais soutenir dans les années 70-80), ou contractuels se font le dernier jour. Je ...
  • Moins cher…. (14/06/2007 publié dans : Procedure )
    Un *arrêté du 1er juin 2007 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2006 fixant le montant des rémunérations dues en contrepartie des prestations fournies par la Direction des Journaux officiels est ...
  • Des pièces pour faire face à une pile de justifications…. (13/06/2007 publié dans : Exécution des marchés )
    Un décret no 2007-450 du 25 mars 2007 ( modifie la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales et notamment ses articles D. 1617-5 et D. 1617-19 à D. 1617-21. Les pages ...
  • Suivez les guides… (11/06/2007 publié dans : achat public )
    Rien de tel qu’un bon  guide pour réussir ses courses. De nouveaux Guides et recommandations viennent d’être mis en ligne par le Groupement permanent d’études des marchés publics. Bonne lecture ...
  • A quoi sert le DC6 ? (06/06/2007 publié dans : Exécution des marchés )
    Dès lors que le montant du marché public est égal ou supérieur à 3000 euros TTC, cette déclaration concerne le candidat auquel il est envisagé d’attribuer un marché (1) et le titulaire du marché ...
  • Critères….des dessous cachés ou apparents…. (05/06/2007 publié dans : Offre économiquement la plus avantageuse )
    « Si la personne publique doit publier les critères de sélection des offres permettant le choix du candidat, aucun texte ne l'oblige à le faire en ce qui concerne les éléments d'appréciation que ...
  • Fonctionnel… (04/06/2007 publié dans : Management )
    L’article 6 du code des marchés publics énonce notamment que les spécifications qui font l’objet d’un marché ou d’un accord-cadre sont définies, dans les documents de la consultation, soit par ...
  • Un guide « à plancher »…sans langue de bois (01/06/2007 publié dans : Développement durable )
    Allez…c’est la reprise….pas facile de reprendre cet exercice quotidien…d’autant que l’actualité n’est pas très riche. Le Groupe d’étude des marchés "développement durable, environnement" ...

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